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Mairie de Poncin

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Délibérations 21 09 2026

Délibérations 21 09 2026

Délibérations 21 07 2026

Délibérations 21 07 2026

Délibération 2026 06 08 décisions modificatives

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Délibération 2026 06 07 Transfert des résultats Eau et Assainissement

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Délibération 2026 06 05 Transfert des compétences Eau et Assainissement

Délibération 2026 06 05 Transfert des compétences Eau et Assainissement

Délibérations du 5 juin 2026

Délibérations 5 JUIN 2026

Délibération Adoption Mise en compatibilité PLU 2026-04-12

délibération Adoption Mise en compatibilté PLU 2026 -04 -12

Délibération Indemnités de fonction 2026 04 07 003B

Délibération Indemnités de fonction 2026 04 07 003B

Délibération Membres CCAS 2026 04 07 004B

Délibération Membres CCAS 2026 04 07 004B

Délibération Majoration des indemnités 2026 04 07 002B

Délibération Majoration des indemnités 2026 04 07 002B

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