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Mairie de Poncin

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  • Délibération Indemnités de fonction 2026 04 07 003B

Délibération Indemnités de fonction 2026 04 07 003B

Délibération Indemnités de fonction 2026 04 07 003B

Délibération Membres CCAS 2026 04 07 004B

Délibération Membres CCAS 2026 04 07 004B

Délibération Majoration des indemnités 2026 04 07 002B

Délibération Majoration des indemnités 2026 04 07 002B

Délibération Enveloppe indemnitaire et répartition 2026 04 07 001B

Délibération Enveloppe indemnitaire et répartition 2026 04 07 001B

Délibération CCID 2026 04 07 006B

Délibération CCID 2026 04 07 006B

Délibération Délégués Autres organismes 2026 04 07 007B

Délibération Délégués Autre organismes 2026 04 07 007B

Délibération CAO et DSP 2026 04 07 005B

Délibération CAO et DSP 2026 04 07 005B

Délibération Commissions communales 2026 04 07 008B

Délibération Commissions communales 2026 04 07 008B

Délibération Référents CCRPAC 2026 04 07 009B

Délibération Référents CCRPAC 2026 04 07 009B

Délibération Délégations du conseil municipal donné au maire 2026 04 07 0010B

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